{"id":80,"date":"2023-01-16T15:26:59","date_gmt":"2023-01-16T20:26:59","guid":{"rendered":"https:\/\/revues.dev.uqam.ca\/iref\/?page_id=80"},"modified":"2024-09-24T15:26:22","modified_gmt":"2024-09-24T15:26:22","slug":"droit-dauteur","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/revues.uqam.ca\/modele\/a-propos\/politique-editoriale\/droit-dauteur\/","title":{"rendered":"Droit d&rsquo;auteur et licence"},"content":{"rendered":"\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><a href=\"#originalite\">Originalit\u00e9 du manuscrit soumis<\/a><\/li>\n\n\n\n<li><a href=\"#retention\">R\u00e9tention des droits<\/a><\/li>\n\n\n\n<li><a href=\"#droit\">Droit de diffusion<\/a><\/li>\n\n\n\n<li><a href=\"#licence\">Licence Creative Commons (CC)<\/a><\/li>\n\n\n\n<li><a href=\"#entente\">Entente de publication<\/a><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Auteurit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-group has-very-light-gray-to-cyan-bluish-gray-gradient-background has-background\"><div class=\"wp-block-group__inner-container is-layout-constrained wp-block-group-is-layout-constrained\">\n<p>L&rsquo;auteurit\u00e9 fait r\u00e9f\u00e9rence aux questions relatives au statut d&rsquo;autrice ou d&rsquo;auteur. Il s&rsquo;agit de la traduction du terme<em> authorship<\/em>, utilis\u00e9 en anglais et qui est plus inclusif que l&rsquo;expression \u00ab\u00a0paternit\u00e9 de l&rsquo;\u0153uvre\u00a0\u00bb g\u00e9n\u00e9ralement employ\u00e9e en fran\u00e7ais.  (Guide UQAM Poirier, Robert, Roy). Dans le milieu de l&rsquo;\u00e9dition savante, le statut d&rsquo;auteur ou d&rsquo;autrice peut \u00eatre attribu\u00e9 nonobstant l&rsquo;acte de l&rsquo;\u00e9criture. Pour plus d&rsquo;informations quant aux diff\u00e9rentes contributions qui peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es pour b\u00e9n\u00e9vicier du statut d&rsquo;auteur ou d&rsquo;autrice, vous pouvez vous r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la section sur l&rsquo;\u00e9thique de publication sur ce pr\u00e9sent site et\/ou \u00e0 la taxonomie <a href=\"https:\/\/coop-ist.cirad.fr\/etre-auteur\/reconnaitre-tous-les-contributeurs\/3-la-taxonomie-credit-pour-identifier-toutes-les-contributions\">CRedit.<\/a><\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"originalite\">Originalit\u00e9 du manuscrit soumis<\/h2>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-group has-very-light-gray-to-cyan-bluish-gray-gradient-background has-background\"><div class=\"wp-block-group__inner-container is-layout-constrained wp-block-group-is-layout-constrained\">\n<p>Informez vos auteurs et autrices que la Revue n&rsquo;accepte que des manuscrits originaux et expliquez ce que cela implique sur la reprise de contenu d\u00e9j\u00e0 publi\u00e9, le respect de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et sur l&rsquo;autoarchivage du manuscrit avant de le soumettre \u00e0 la Revue.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Exemple<\/h4>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>La Revue n&rsquo;accepte que des manuscrits dont les contenus sont originaux, c&rsquo;est-\u00e0-dire que la soumission n&rsquo;a pas d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 publi\u00e9e et n&rsquo;est pas actuellement consid\u00e9r\u00e9e par une autre revue. [&#8230; voir&nbsp;licence de premi\u00e8re publication] Si ce n&rsquo;est pas le cas, fournissez une explication \u00e0 l\u2019\u00e9quipe \u00e9ditoriale [fournir le contact].<\/li>\n\n\n\n<li>Un manuscrit qui a \u00e9t\u00e9 vers\u00e9 dans une plateforme de pr\u00e9publications (archive ouverte) ne perd pas son caract\u00e8re original et peut \u00eatre soumis \u00e0 la Revue pour publication.<\/li>\n\n\n\n<li>Aucun contenu plagi\u00e9 ou autoplagi\u00e9 n&rsquo;est tol\u00e9r\u00e9, ainsi qu&rsquo;aucun contenu ill\u00e9gal (ex.&nbsp;: document confidentiel ou contrevenant \u00e0 des lois).<\/li>\n\n\n\n<li>Le manuscrit peut contenir des extraits d\u2019\u0153uvre publi\u00e9e ou soumise \u00e0 une propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, mais leur exploitation doit \u00eatre faite selon les normes acad\u00e9miques standards mentionn\u00e9es dans les directives aux auteurs et ne doit porter aucune atteinte au droit d&rsquo;auteur. Toutes les autorisations n\u00e9cessaires doivent \u00eatre annex\u00e9es \u00e0 la soumission. Advenant le cas qu&rsquo;une partie substantielle du manuscrit reprend du contenu d\u00e9j\u00e0 publi\u00e9, veuillez en aviser l&rsquo;\u00e9quipe \u00e9ditoriale [fournir le contact] pour que celle-ci puisse \u00e9valuer la recevabilit\u00e9 de la proposition et proc\u00e9der en fonction des meilleures pratiques \u00e9ditoriales.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Lexique<\/h4>\n\n\n\n<p>Archive ouverte : Les chercheurs d\u00e9posent directement leurs travaux dans des d\u00e9p\u00f4ts th\u00e9matiques ou institutionnels pour en permettre la consultation \u00e0 tous publics, sans barri\u00e8re.<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<p>Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Vivamus eget convallis neque. Praesent ut risus at justo bibendum accumsan. Ut imperdiet lorem ac mi feugiat, ac consequat dui viverra. 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Il est ainsi plus facile pour la Revue de g\u00e9rer le r\u00e9f\u00e9rencement de ses contenus, d&rsquo;en favoriser leur pleine exploitation, et de veiller \u00e0 leur acc\u00e8s p\u00e9renne. [voir Licences CC]<\/li>\n\n\n\n<li>(Sans cession de droits) Lors de la soumission de votre manuscrit, vous devez signer et joindre l&rsquo;entente de publication [mettre le lien vers le fichier] dans laquelle la Revue reconna\u00eet que vous, en tant qu&rsquo;Auteur, retenez vos droits d&rsquo;auteur sur la version publi\u00e9e du manuscrit. La Revue vous demande toutefois d&rsquo;accorder des permissions lui permettant de r\u00e9f\u00e9rencer ses contenus, d&rsquo;en favoriser leur pleine exploitation, et de veiller \u00e0 leur acc\u00e8s p\u00e9renne. [voir Autres autorisations][voir Licence CC]<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>S&rsquo;il y a plus d&rsquo;un auteur associ\u00e9 au manuscrit, tous ont une propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur l&rsquo;\u0153uvre et doivent signer l&rsquo;Entente de publication. Il est possible de formuler l&rsquo;Entente de publication pour que l&rsquo;Auteur de correspondance agisse au nom de tous les autres auteurs en certifiant que tous sont d&rsquo;accord pour soumettre le manuscrit, et qu&rsquo;il assume l&rsquo;enti\u00e8re responsabilit\u00e9 de la validit\u00e9 du consentement de ses co-auteurs. Par ailleurs, si des praticiens figurent parmi les auteurs et autrices du manuscrit, il est possible que les droits d&rsquo;auteur appartiennent \u00e0 leurs employeurs. Il faut donc clarifier la titularit\u00e9 de ces droits dans l&rsquo;Entente de publication et s&rsquo;assurer des bons signataires.<\/p>\n\n\n\n<p>Notez que dans le cas o\u00f9 l&rsquo;Auteur conserve ses droits, l&rsquo;Entente de publication doit pr\u00e9ciser si la Revue agira au nom de l&rsquo;Auteur en cas de violation des droits de ce dernier. Par d\u00e9faut, c&rsquo;est au titulaire des droits d&rsquo;auteur de faire les d\u00e9marches pour faire respecter ses droits.<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<p>Fusce lacus neque, venenatis sit amet diam ut, aliquet maximus nulla. Nunc quis dolor quis eros dapibus rhoncus consectetur nec leo. Morbi quis dictum enim. Morbi hendrerit tincidunt lobortis. Quisque rhoncus libero id libero vehicula commodo. Ut in malesuada ipsum, hendrerit condimentum magna. 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Finalement, si les auteurs ont \u00e9crit le manuscrit avec un statut d\u2019employ\u00e9, l\u2019employeur pourrait exiger de retenir les droits d\u2019auteur qui lui appartiennent (ex. : Droits de la Couronne). Si la revue demande une cession des droits, pr\u00e9voyez alors une clause d&rsquo;exception pour demeurer attractive aupr\u00e8s de ces auteurs et autrices.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Exemple<\/h4>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>La Revue accepte d&rsquo;accommoder les auteurs et les autrices dont l&rsquo;institution d&rsquo;attache ou l&rsquo;organisme subventionneur exige la r\u00e9tention des droits ou une licence Creative Commons (CC) diff\u00e9rente de celle attribu\u00e9e lors de la publication dans notre Revue. Assurez-vous de fournir toutes les informations requises dans la section appropri\u00e9e de notre Entente de publication [mettre le lien vers le fichier].<\/li>\n<\/ul>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<p>Praesent dapibus porttitor commodo. 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Votre politique de droit d&rsquo;auteur devrait donc informer de l&rsquo;existence d&rsquo;une telle clause. Cette page d&rsquo;information sur le droit d&rsquo;auteur explique les types de licences g\u00e9n\u00e9ralement accord\u00e9es au Canada dans le cadre de la loi sur le droit d&rsquo;auteur. On voit couramment dans les ententes de publication le recours \u00e0 une licence exclusive de premi\u00e8re publication.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Exemple<\/h4>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>La Revue n&rsquo;accepte que des manuscrits dont les contenus sont originaux, c&rsquo;est-\u00e0-dire que la soumission n&rsquo;a pas d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 publi\u00e9e et n&rsquo;est pas actuellement consid\u00e9r\u00e9e par une autre revue. L&rsquo;Entente de publication que vous signerez \u00e0 la soumission du manuscrit demandera de c\u00e9der une licence exclusive de premi\u00e8re publication. [&#8230;voir Originalit\u00e9 du manuscrit soumis]<\/li>\n<\/ul>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<p>Nam maximus libero facilisis diam sodales convallis. Pellentesque habitant morbi tristique senectus et netus et malesuada fames ac turpis egestas. Duis quis luctus tellus, et rhoncus enim. Aenean elementum pretium lacus non consequat. Pellentesque euismod aliquam erat, vel molestie diam hendrerit in. Etiam blandit quam in ligula vehicula, non dictum turpis finibus. Vestibulum vehicula nisi in tempor volutpat. Pellentesque aliquam sem risus, in accumsan purus facilisis vitae. Nam quis dapibus nulla, ut elementum lorem. Curabitur commodo ante quam, eu luctus erat tempus sed. Suspendisse laoreet, enim quis feugiat commodo, odio quam ullamcorper sapien, scelerisque accumsan lacus nunc quis nulla. Vestibulum pharetra ultrices turpis ac luctus. 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La politique de droits d&rsquo;auteur de la revue peut aborder ce th\u00e8me de fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9ral, mais l&rsquo;Entente de publication doit \u00eatre pr\u00e9cise.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Exemple<\/h4>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>(Sans cession de droits) Lors de la soumission de votre manuscrit, vous devez signer et joindre l&rsquo;entente de publication [mettre le lien vers le fichier] dans laquelle la Revue reconna\u00eet que vous, en tant qu&rsquo;Auteur, retenez vos droits d&rsquo;auteur sur la version publi\u00e9e du manuscrit. La Revue vous demande toutefois d&rsquo;accorder des permissions lui permettant de r\u00e9f\u00e9rencer ses contenus, d&rsquo;en favoriser leur pleine exploitation, et de veiller \u00e0 leur acc\u00e8s p\u00e9renne. La Revue pourra choisir la ou les plateformes de diffusion qu&rsquo;elle juge le mieux r\u00e9pondre \u00e0 sa mission, notamment \u00c9rudit, et pourra consentir que les contenus publi\u00e9s puissent \u00eatre int\u00e9gr\u00e9s dans des infrastructures de recherche ayant d&rsquo;autres finalit\u00e9s que la diffusion traditionnelle, telle que la fouille de textes propos\u00e9e par le projet CO.SHS.<\/li>\n<\/ul>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<p>Cras fermentum eleifend fermentum. Sed commodo urna sed diam efficitur, ac bibendum risus posuere. Integer libero lorem, ullamcorper eget ultricies eu, cursus a erat. Mauris iaculis arcu et pulvinar pretium. Etiam tempor arcu diam, at ullamcorper nulla hendrerit ac. Aliquam ex eros, finibus sed suscipit eu, laoreet in purus. Cras non dapibus libero. Nullam lacus augue, facilisis nec dui nec, bibendum vulputate nulla. Morbi sed risus sapien. Sed eu suscipit velit, vel blandit leo. Aliquam erat volutpat. Vivamus at libero sit amet metus venenatis ullamcorper at nec est. Duis vestibulum mi ligula, sit amet placerat lorem convallis eu.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"licence\">Licence Creative Commons (CC)<\/h2>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><a href=\"https:\/\/www.oaspa.org\/resources\/best-practices-in-licensing-and-attribution-what-you-need-to-know\/\">Best practices in licensing and attribution: What you need to know<\/a><br>OASPA<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/h3>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-group has-very-light-gray-to-cyan-bluish-gray-gradient-background has-background\"><div class=\"wp-block-group__inner-container is-layout-constrained wp-block-group-is-layout-constrained\">\n<div class=\"wp-block-group has-very-light-gray-to-cyan-bluish-gray-gradient-background has-background\"><div class=\"wp-block-group__inner-container is-layout-constrained wp-block-group-is-layout-constrained\">\n<p>Le d\u00e9veloppement du mouvement de la science ouverte a men\u00e9 \u00e0 l&rsquo;adoption, par les diverses parties prenantes du monde de la recherche, d&rsquo;instruments juridiques permettant aux titulaires des droits d&rsquo;auteur d&rsquo;accorder des permissions d&rsquo;utilisation suppl\u00e9mentaires \u00e0 leurs \u0153uvres : les licences Creative Commons (CC).<\/p>\n\n\n\n<p>Si c&rsquo;est la Revue qui est titulaire des droits d&rsquo;auteur, c&rsquo;est \u00e0 la Revue de choisir la licence Creative Commons (CC) qu&rsquo;elle souhaite attribuer \u00e0 ses contenus publi\u00e9s. Il faut alors informer les auteurs et autrices de cette d\u00e9cision dans la politique de droit d&rsquo;auteur de la Revue.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Exemple<\/h4>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>(Avec cession de droits) Lors de la soumission de votre manuscrit, vous devez signer et joindre l&rsquo;entente de publication [mettre le lien vers le fichier] dans laquelle vous, en tant qu&rsquo;Auteur, acceptez de c\u00e9der vos droits d&rsquo;auteur \u00e0 la Revue sur la version publi\u00e9e du manuscrit. Il est ainsi plus facile pour la Revue de g\u00e9rer le r\u00e9f\u00e9rencement de ses contenus, d&rsquo;en favoriser leur pleine exploitation, et de veiller \u00e0 leur acc\u00e8s p\u00e9renne. Une licence CC BY [c.-\u00e0-d. celle choisie par la revue] sera attribu\u00e9e aux contenus publi\u00e9s par la Revue.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Si c&rsquo;est l&rsquo;Auteur qui retient ses droits, il faut l&rsquo;informer qu&rsquo;en contrepartie de la publication dans la Revue, il aura \u00e0 accepter que ladite licence Creative Commons (CC) soit attribu\u00e9e \u00e0 son manuscrit au terme du flux \u00e9ditorial.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Exemple<\/h4>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>(Sans cession de droits) Lors de la soumission de votre manuscrit, vous devez signer et joindre l&rsquo;entente de publication [mettre le lien vers le fichier] dans laquelle la Revue reconna\u00eet que vous, en tant qu&rsquo;Auteur, retenez vos droits d&rsquo;auteur sur la version publi\u00e9e du manuscrit. La Revue vous demande toutefois d&rsquo;accorder des permissions lui permettant de r\u00e9f\u00e9rencer ses contenus, d&rsquo;en favoriser leur pleine exploitation, et de veiller \u00e0 leur acc\u00e8s p\u00e9renne. La Revue pourra choisir la ou les plateformes de diffusion qu&rsquo;elle juge le mieux r\u00e9pondre \u00e0 sa mission, notamment \u00c9rudit, et pourra consentir que les contenus publi\u00e9s puissent \u00eatre int\u00e9gr\u00e9s dans des infrastructures de recherche ayant d&rsquo;autres finalit\u00e9s que la diffusion traditionnelle, telle que la fouille de texte propos\u00e9e par le projet CO.SHS. Pour faciliter la gestion des conditions d&rsquo;utilisation sur son oeuvre, l&rsquo;Auteur accepte qu&rsquo;une licence CC BY [c.-\u00e0-d. celle choisie par la revue] soit attribu\u00e9e \u00e0 son manuscrit une fois le flux \u00e9ditorial compl\u00e9t\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-group has-very-light-gray-to-cyan-bluish-gray-gradient-background has-background\"><div class=\"wp-block-group__inner-container is-layout-constrained wp-block-group-is-layout-constrained\">\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Quelle licence choisir<\/h4>\n\n\n\n<p>La licence Creative Commons attribu\u00e9e \u00e0 une version du manuscrit informe des conditions d&rsquo;utilisation possibles sur cette version. On trouve six types de licence CC. La revue doit donc choisir&nbsp; en fonction de son contexte particulier. Voici un r\u00e9sum\u00e9 des licences avec des notes relatives \u00e0 leur compatibilit\u00e9 avec la politique r\u00e9vis\u00e9e de libre acc\u00e8s du <a href=\"https:\/\/frq.gouv.qc.ca\/\">FRQ <\/a>et l&rsquo;indexation dans le <a href=\"https:\/\/doaj.org\/\">DOAJ<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<figure class=\"wp-block-table\"><table><tbody><tr><th>Licence Creative Commons<\/th><th>Explication<\/th><th>Position du FRQ<\/th><th>Position du DOAJ<\/th><\/tr><tr><td>         <div class=\"content-wrapper\">           <\/div><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" width=\"88\" height=\"31\" class=\"wp-image-13382\" style=\"width: 88px\" src=\"https:\/\/revues.uqam.ca\/modele\/wp-content\/uploads\/sites\/5\/2024\/04\/CC-BY.png\" alt=\"\"><div class=\"content-wrapper\"><p>                                                    <\/p>         <\/div>       <\/td><td>Avec une licence CC BY, le titulaire des droits d&rsquo;auteur permet \u00e0 son lectorat de partager l\u2019\u0153uvre, de la remixer pour produire un produit d\u00e9riv\u00e9, et autorise aussi son utilisation commerciale, le tout en autant qu&rsquo;on cite l&rsquo;auteur.<\/td><td>Cette licence est l&rsquo;une de celle retenue par les organismes de financement de la recherche membre de Coalition et qui implante le <a href=\"https:\/\/www.coalition-s.org\/why-plan-s\/\">Plan S<\/a>. Le FRQ adh\u00e8re au Plan S et a annonc\u00e9 ses premiers concours exigeant aux chercheurs et chercheuses de s&rsquo;y conformer pour juillet 2022.<\/td><td>Cette licence permet \u00e0 une revue de candidater pour \u00eatre int\u00e9gr\u00e9e dans le DOAJ, ainsi que pour l&rsquo;obtention du sceau DOAJ.<\/td><\/tr><tr><td>         <div class=\"content-wrapper\">           <\/div><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" width=\"88\" height=\"31\" class=\"wp-image-13383\" style=\"width: 88px\" src=\"https:\/\/revues.uqam.ca\/modele\/wp-content\/uploads\/sites\/5\/2024\/04\/CC-BY-SA.png\" alt=\"\"><div class=\"content-wrapper\"><p>                                                    <\/p>         <\/div>       <\/td><td>Avec une licence CC BY-SA, le titulaire des droits d&rsquo;auteur permet \u00e0 son lectorat de partager l\u2019\u0153uvre, de la remixer pour produire un produit d\u00e9riv\u00e9, autorise aussi son utilisation commerciale, le tout en autant qu&rsquo;on cite l&rsquo;auteur et qu&rsquo;on partage l\u2019\u0153uvre (originale ou remix\u00e9e) dans ces m\u00eames conditions.<\/td><td>Cette licence n&rsquo;a pas \u00e9t\u00e9 mentionn\u00e9e comme reconnue par le FRQ lors de son <a href=\"https:\/\/www.youtube.com\/watch?v=kTLOerTbrog\">webinaire du 22 juin 2022<\/a>.<\/td><td>Cette licence permet \u00e0 une revue de candidater pour \u00eatre int\u00e9gr\u00e9e dans le DOAJ, ainsi que pour l&rsquo;obtention du sceau DOAJ.<\/td><\/tr><tr><td>         <div class=\"content-wrapper\">           <\/div><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" width=\"88\" height=\"31\" class=\"wp-image-13384\" style=\"width: 88px\" src=\"https:\/\/revues.uqam.ca\/modele\/wp-content\/uploads\/sites\/5\/2024\/04\/CC-BY-ND.png\" alt=\"\"><div class=\"content-wrapper\"><p>                                                    <\/p>         <\/div>       <\/td><td>Avec une licence CC BY-ND, le titulaire des droits d&rsquo;auteur permet \u00e0 son lectorat de partager l\u2019\u0153uvre, d&rsquo;en faire une utilisation commerciale, mais interdit de remixer l\u2019\u0153uvre pour produire un produit d\u00e9riv\u00e9, le tout en autant qu&rsquo;on cite l&rsquo;auteur.<\/td><td>Cette licence est l&rsquo;une de celle retenue par les organismes de financement de la recherche membre de Coalition et qui implante le <a href=\"https:\/\/www.coalition-s.org\/why-plan-s\/\">Plan S<\/a> Le FRQ adh\u00e8re au Plan S et a annonc\u00e9 ses premiers concours exigeant aux chercheurs et chercheuses de s&rsquo;y conformer pour juillet 2022.<\/td><td>Cette licence permet \u00e0 une revue de candidater pour \u00eatre int\u00e9gr\u00e9e dans le DOAJ, mais ne permet pas d&rsquo;obtenir le sceau DOAJ.<\/td><\/tr><tr><td>         <div class=\"content-wrapper\">      <\/div><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" width=\"88\" height=\"31\" class=\"wp-image-13386\" style=\"width: 88px\" 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88px\" src=\"https:\/\/revues.uqam.ca\/modele\/wp-content\/uploads\/sites\/5\/2024\/04\/CC-BY-NC-SA.png\" alt=\"\"><div class=\"content-wrapper\">           <p>                                                    <\/p>         <\/div>       <\/td><td>Avec une licence CC BY-NC-SA, le titulaire des droits d&rsquo;auteur permet \u00e0 son lectorat de partager l\u2019\u0153uvre, la remixer pour produire un produit d\u00e9riv\u00e9, mais interdit son utilisation commerciale, le tout en autant qu&rsquo;on cite l&rsquo;auteur ET qu&rsquo;on partage l\u2019\u0153uvre (originale ou remix\u00e9e) dans ces m\u00eames conditions.<\/td><td>Cette licence n&rsquo;a pas \u00e9t\u00e9 mentionn\u00e9e comme reconnue par le FRQ lors de son <a href=\"https:\/\/www.youtube.com\/watch?v=kTLOerTbrog\">webinaire du 22 juin 2022<\/a>.<\/td><td>Cette licence permet \u00e0 une revue de candidater pour \u00eatre int\u00e9gr\u00e9e dans le DOAJ, ainsi que pour l&rsquo;obtention du sceau DOAJ.<\/td><\/tr><tr><td>         <div class=\"content-wrapper\">           <\/div><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" width=\"88\" height=\"31\" class=\"wp-image-13388\" style=\"width: 88px\" src=\"https:\/\/revues.uqam.ca\/modele\/wp-content\/uploads\/sites\/5\/2024\/04\/CC-BY-NC-ND.png\" alt=\"\"><div class=\"content-wrapper\"><p>                                                    <\/p>         <\/div>       <\/td><td>Avec une licence CC BY-NC-ND, le titulaire des droits d&rsquo;auteur permet \u00e0 son lectorat de partager l\u2019\u0153uvre, mais interdit son utilisation commerciale ainsi que le remixage, le tout en autant qu&rsquo;on cite l&rsquo;auteur.<\/td><td>Cette licence n&rsquo;a pas \u00e9t\u00e9 mentionn\u00e9e comme reconnue par le FRQ lors de son <a href=\"https:\/\/www.youtube.com\/watch?v=kTLOerTbrog\">webinaire du 22 juin 2022<\/a>.<\/td><td>Cette licence permet \u00e0 une revue de candidater pour \u00eatre int\u00e9gr\u00e9e dans le DOAJ, mais ne permet pas d&rsquo;obtenir le sceau DOAJ.<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n<\/div><\/div>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<p>Nullam in ullamcorper mauris. Proin tincidunt lectus viverra orci suscipit, vel cursus lectus sodales. Quisque tempus, erat nec gravida vehicula, felis quam consectetur ex, at consequat risus enim vitae purus. Etiam ut elementum urna. Nam et efficitur neque. Ut augue nibh, egestas sed mauris id, accumsan consequat risus. Maecenas felis lectus, sodales a volutpat non, malesuada a tortor. Sed congue purus vel diam vulputate ullamcorper. Nulla facilisi. Nam non suscipit arcu.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"entente\">Entente de publication<\/h2>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-group has-very-light-gray-to-cyan-bluish-gray-gradient-background has-background\"><div class=\"wp-block-group__inner-container is-layout-constrained wp-block-group-is-layout-constrained\">\n<p>La politique de droit d&rsquo;auteur fournit les orientations guidant les op\u00e9rations de la Revue \u00e0 ce sujet et est un contenu destin\u00e9 \u00e0 \u00eatre affich\u00e9 sur une page web.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour pouvoir agir l\u00e9galement en fonction de cette politique, formalisez les autorisations \u00e0 obtenir aupr\u00e8s de vos auteurs et autrices en leur faisant signer une Entente de publication. Vous pouvez r\u00e9cup\u00e9rer du contenu de votre politique de droit d&rsquo;auteur, mais la formulation de certaines clauses n\u00e9cessitera davantage de pr\u00e9cision. Il se pourrait \u00e9galement que des \u00e9l\u00e9ments de votre politique de libre acc\u00e8s et d&rsquo;autoarchivage soient aussi \u00e0 inclure dans cette entente.<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><a href=\"https:\/\/www.sqpto.ca\/media\/other\/28059-Entente_de_publication_4_mai_2022.docx\">Entente de publication<\/a> (fichier Word) de la revue Humain et Organisation<\/li>\n\n\n\n<li><a href=\"https:\/\/www.ouvrirlascience.fr\/des-contrats-pour-la-science-ouverte\/\">Mod\u00e8les de contrat d&rsquo;\u00e9dition<\/a>, Ouvrir la Science (France)<\/li>\n\n\n\n<li>Exemple du <a href=\"https:\/\/www.inasp.info\/sites\/default\/files\/2018-04\/INASP%20-%20Editors%20Toolkit%20-%20DIGITAL.pdf\">Handbook for Journal Editors<\/a> (fichier PDF), INASP, p.73<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Pellentesque gravida ullamcorper purus. Vestibulum risus ligula, rutrum sit amet aliquam eget, volutpat a nisi. Suspendisse finibus leo leo, a facilisis sapien bibendum a. Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Nullam fermentum felis sed lorem lacinia, vel lobortis mi tincidunt. Curabitur elit dolor, sodales id feugiat id, scelerisque sed dui. Aliquam nec egestas leo. Vestibulum vitae velit vel magna finibus sodales. Phasellus dignissim ut justo non pellentesque. Fusce pulvinar nibh elit, sit amet luctus nisi laoreet eget. Curabitur sodales enim quis justo tincidunt, in sodales dolor porttitor. Maecenas pharetra, eros ut placerat gravida, nulla mauris commodo ipsum, at bibendum nibh nulla vitae risus. Fusce nec ullamcorper ipsum, ut accumsan ante. Aliquam ut quam in justo congue euismod. Duis sodales felis est, eu pulvinar risus pharetra nec.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Auteurit\u00e9 L&rsquo;auteurit\u00e9 fait r\u00e9f\u00e9rence aux questions relatives au statut d&rsquo;autrice ou d&rsquo;auteur. 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