Libre accès

Type d’accès aux contenus

Définition

Soyez clair sur ce que vous entendez par la publication de contenu en libre accès. Si une barrière mobile s’applique pour déterminer quand un contenu devient libre, il faut le préciser. Si vous avez comme objectif de faire référencer votre revue dans le répertoire DOAJ, prenez en compte que cette organisation exige que le site web de la revue (via sa politique de libre accès) certifie que la revue adhère à une définition du libre accès compatible à la leur.

Exemple

  • La Revue est une revue en libre accès, c’est-à-dire que tous les contenus publiés par la revue sont attribués d’une licence Creative Commons XYZ [ou l’équivalent] qui accorde certains droits d’utilisation aux utilisateur·trice·s, donnant lieu à un accès gratuit et immédiat aux contenus. Tout utilisateur·trice a la permission de lire, de télécharger, de copier, de distribuer, d’imprimer le texte intégral des contenus publiés, de chercher à l’intérieur de ceux-ci, ou d’y renvoyer par le biais d’hyperliens, ainsi que de les disséquer pour les indexer, de s’en servir comme jeux de données pour un logiciel, ou de les utiliser de toute autre manière légale (source : définition selon le DOAJ). L’accès aux contenus ne nécessite aucune ouverture de compte utilisateur pour le lecteur.

Coûts

Si la revue se finance par des abonnements, apportez ces précisions et pointez vers la page permettant de souscrire audit abonnement.

Si la revue se finance par des frais de traitement d’article (Article Processing Charge), indiquez le montant associé ainsi que toute autre dépense que l’Auteur doit assumer : frais de soumission, frais de traitement éditorial, frais pour pages excédentaires, etc.

Si la revue ne collecte pas de frais de traitement d’article, l’énoncer clairement. Vous pouvez compléter en mentionnant comment la Revue est financée par des subventions. Voir cet exemple de formulation, tout en bas de la page, section Frais de publication, de la revue Nordic Journal of Francophone Studies.

Principales versions du manuscrit

La norme NISO RP-8-2008 définit les principales versions d’un article scientifique. Pour les fins d’une politique de libre accès, seules trois versions sont importantes à traiter :

  • manuscrit soumis (Author’s Original)
  • version acceptée de l’auteur (Accepted Version)
  • version de l’éditeur (Version of Record – VoR)

Afin que l’Auteur puisse soumettre son manuscrit auprès de votre revue en toute connaissance de cause, la politique de libre accès doit informer l’Auteur des conditions de diffusion qui sont autorisées pour chacune de ces trois versions en précisant sur quelle(s) plateforme(s) la diffusion est autorisée, ou encore, si aucune diffusion n’est autorisée, à partir de quel moment, par rapport à la date de publication, cette version peut être diffusée.

Si l’Auteur ne retient pas ses droits d’auteur pour l’une ou l’autre de ces trois versions, assurez-vous de le mentionner dans la politique de droit d’auteur et dans l’entente de publication. Vérifiez aussi que ces deux politiques et l’entente de publication sont cohérents.

Notez qu’il est de bonne pratique d’attribuer une licence CC pour chacune de ces versions, pas seulement la version publiée. Dans les cas où l’Auteur retient ses droits sur l’une ou l’autre de ces versions, invitez-le à attribuer une licence CC de son choix (une recommandation sera certainement la bienvenue).

Plateformes de diffusion

Exemple de plateformes à commenter comme moyens de diffusion que vous autorisez ou non :

  • site web personnel de l’auteur
  • site web d’une unité de recherche à laquelle est affilié l’auteur (centre de recherche, chaire, observatoire, etc.)
  • dépôt institutionnel (ex. : Archipel) ou dépôt disciplinaire (ex. : SSRN)
  • réseaux sociaux académiques commerciaux (ex. : ResearchGate)

Précisez aussi si des conditions particulières doivent être respectées lors de la diffusion sur ces plateformes. Exemple :

  • la version acceptée doit contenir la référence bibliographique de la version publiée par l’éditeur
  • la version acceptée doit contenir un lien menant sur la page de la revue, à défaut de la page contenant la notice de l’article
  • la prépublication (manuscrit soumis, préalablement déposé en autoarchivage) doit être remplacée ou comporter une mise à jour avec la version acceptée

Moment de la diffusion

Avant d’établir vos délais de diffusion pour chacune des versions, prenez en compte le cadre offert par les politiques de libre accès des organismes de financement de la recherche.

Politique de libre accès du FRQ

  • À compter de juillet 2022 entrée en vigueur de la politique révisée
  • Article révisé par les pairs seulement
  • Libre accès immédiat à la publication :
    • soit en publiant dans une revue en libre accès (version de l’éditeur), tel que l’a défini le DOAJ
    • soit en déposant la version acceptée de l’article dans un dépôt institutionnel ou disciplinaire

Politique de libre accès des Trois Conseils

  • article révisé par les pairs seulement
  • libre accès au plus tard 12 mois après la publication :
    • soit en publiant dans une revue offrant une option de libre accès à l’intérieur de ce délai (version de l’éditeur)
    • soit en publiant dans une revue avec abonnement, mais dont la barrière mobile est à 12 mois ou moins (version de l’éditeur)
    • soit en déposant la version acceptée de l’article dans un dépôt institutionnel ou disciplinaire

Pour chaque version, indiquez s’il y a un délai avant la disponibilité en libre accès ou si vous acceptez que certaines versions soient en libre accès avant la publication de la version publiée par la revue.

Compléments d’information

Ne pas intégrer les informations ci-dessous dans le contenu final de la page web.

À surveiller

  • Des fournisseurs d’information, comme DOAJ, ont comme critère d’inclusion de référencement d’une revue que la politique de libre accès soit affichée sur le site web (points 7 et 12 des Principes de transparence et de bonnes pratiques de l’édition savante).
  • Pour l’intégration dans le DOAJ, votre politique doit afficher une définition du libre accès compatible à celle du DOAJ.
  • Si votre revue est diffusée sur plusieurs plateformes (ex. : Érudit, OpenEdition, site web de la revue et OJS), il faut que la même information soit affichée sur chaque site web.

Exemples de formulation

Sherpa Romeo

Pour faciliter le repérage de cette politique, il est recommandé de la signaler dans le répertoire international de politiques de libre accès de revues Sherpa Romeo. Avant de remplir le formulaire en ligne, assurez-vous que vous êtes en mesure de fournir les informations suivantes nécessaires pour la création de la fiche :

  • Texte de la politique de libre accès sur le site web de votre revue
  • ISSN valide
  • Comité de rédaction clairement indiqué sur le site de la revue