Droit d’auteur et licence

Le ou la ou les chercheurs qui soumettent la contribution est l’auteur de l’article soumis. Le droit d’auteur n’est pas cédé à la revue, mais seulement une licence exclusive de publication pour une année et par la suite, une licence de distribution non exclusive de l’article. Le ou les auteurs de l’article après un an peuvent publier dans leur site personnel leur article en donnant la référence à la revue. Voici l’entente de publication : Entente de publication (fichier Word) D’explorations sociologiques. Revue d’épistémologie pratique 28059-Entente_de_publication_30 aout 2024 ES.

Définition de la personne autrice

Il s’agit d’une personne qui a contribué à une recherche et intervenue dans sa diffusion.

Originalité du manuscrit soumis

Règle générale, la revue ES n’accepte que des manuscrits originaux. Des articles anciens déjà publiés mais difficilement accessible aujourd’hui peuvent êtres suggérés à la revue ES.

Exemple

  • La Revue n’accepte que des manuscrits dont les contenus sont originaux, c’est-à-dire que la soumission n’a pas déjà été publiée et n’est pas actuellement considérée par une autre revue. Si ce n’est pas le cas, fournissez une explication à l’équipe éditoriale [frederic.parent@uqam.ca].
  • Un manuscrit qui a été versé dans une plateforme de prépublications (archive ouverte) ne perd pas son caractère original et peut être soumis à la Revue pour publication.
  • Aucun contenu plagié ou autoplagié n’est toléré, ainsi qu’aucun contenu illégal (ex. : document confidentiel ou contrevenant à des lois).
  • Le manuscrit peut contenir des extraits d’œuvre publiée ou soumise à une propriété intellectuelle, mais leur exploitation doit être faite selon les normes académiques standards mentionnées dans les directives aux auteurs et ne doit porter aucune atteinte au droit d’auteur. Toutes les autorisations nécessaires doivent être annexées à la soumission. Advenant le cas qu’une partie substantielle du manuscrit reprend du contenu déjà publié, veuillez en aviser l’équipe éditoriale [frederic.parent@uqam.ca] pour que celle-ci puisse évaluer la recevabilité de la proposition et procéder en fonction des meilleures pratiques éditoriales.

Lexique

Archive ouverte : Les chercheurs déposent directement leurs travaux dans des dépôts thématiques ou institutionnels pour en permettre la consultation à tous publics, sans barrière.

Rétention de droits

Qui est détenteur des droits d’auteur

La revue ES demande aux personnes autrices de céder leurs droits de publication exclusif pendant un an. Après un an, elles peuvent republiées leur texte. La revue conserve la possibilité de continuer la diffusion de la contribution en continuant de rendre accessible les numéros anciens.

Lors de la soumission de votre manuscrit, vous devez signer et joindre l’entente de publication [mettre le lien vers le fichier] dans laquelle la Revue reconnaît que vous, en tant qu’Auteur, retenez vos droits d’auteur sur la version publiée du manuscrit. La Revue vous demande toutefois d’accorder des permissions lui permettant de référencer ses contenus, d’en favoriser leur pleine exploitation, et de veiller à leur accès pérenne. [voir Autres autorisations][voir Licence CC]

S’il y a plus d’un auteur associé au manuscrit, tous ont une propriété intellectuelle sur l’œuvre et doivent signer l’Entente de publication. Il est possible de formuler l’Entente de publication pour que l’Auteur de correspondance agisse au nom de tous les autres auteurs en certifiant que tous sont d’accord pour soumettre le manuscrit, et qu’il assume l’entière responsabilité de la validité du consentement de ses co-auteurs. Par ailleurs, si des praticiens figurent parmi les auteurs et autrices du manuscrit, il est possible que les droits d’auteur appartiennent à des employeurs. Il faut donc clarifier la titularité de ces droits dans l’Entente de publication et s’assurer d’être un signataire autorisé.

Autres autorisations

La Revue ES ne demande pas la cession des droits d’auteur. Par ailleurs, l’entente de publication demande aux auteurs et autrices qu’ils et qu’elles accordent une autorisation de diffusion de leur contenu par la Revue ES tout en lui accordant le pouvoir d’agir en leur nom pour favoriser la diffusion des contenus sur d’autres plateformes et y permettre l’exploitation de ces contenus.

Exemple

  • Lors de la soumission de votre manuscrit, vous devez signer et joindre l’entente de publication [mettre le lien vers le fichier] dans laquelle la Revue reconnaît que vous, en tant qu’Auteur, retenez vos droits d’auteur sur la version publiée du manuscrit. La Revue vous demande toutefois d’accorder des permissions lui permettant de référencer ses contenus, d’en favoriser leur pleine exploitation, et de veiller à leur accès pérenne. La Revue pourra choisir la ou les plateformes de diffusion qu’elle juge le mieux répondre à sa mission, notamment Érudit, et pourra consentir que les contenus publiés puissent être intégrés dans des infrastructures de recherche ayant d’autres finalités que la diffusion traditionnelle, telle que la fouille de textes proposée par le projet CO.SHS.

Généralités

Le développement du mouvement de la science ouverte a mené à l’adoption, par les diverses parties prenantes du monde de la recherche, d’instruments juridiques permettant aux titulaires des droits d’auteur d’accorder des permissions d’utilisation supplémentaires à leurs œuvres : les licences Creative Commons (CC).

Si c’est la Revue qui est titulaire des droits d’auteur, c’est à la Revue de choisir la licence Creative Commons (CC) qu’elle souhaite attribuer à ses contenus publiés. Il faut alors informer les auteurs et autrices de cette décision dans la politique de droit d’auteur de la Revue.

Exemple

  • (Avec cession de droits) Lors de la soumission de votre manuscrit, vous devez signer et joindre l’entente de publication [mettre le lien vers le fichier] dans laquelle vous, en tant qu’Auteur, acceptez de céder vos droits d’auteur à la Revue sur la version publiée du manuscrit. Il est ainsi plus facile pour la Revue de gérer le référencement de ses contenus, d’en favoriser leur pleine exploitation, et de veiller à leur accès pérenne. Une licence CC BY [c.-à-d. celle choisie par la revue] sera attribuée aux contenus publiés par la Revue.

Un auteur ou une autrice contribuant à la revue ES retient donc ses droits. En contrepartie de la publication dans la Revue, il aura à accepter que ladite licence Creative Commons (CC) soit attribuée à son manuscrit au terme du flux éditorial.

Exemple

  • (Sans cession de droits) Lors de la soumission de votre manuscrit, vous devez signer et joindre l’entente de publication [mettre le lien vers le fichier] dans laquelle la Revue reconnaît que vous, en tant qu’Auteur, retenez vos droits d’auteur sur la version publiée du manuscrit. La Revue vous demande toutefois d’accorder des permissions lui permettant de référencer ses contenus, d’en favoriser leur pleine exploitation, et de veiller à leur accès pérenne. La Revue pourra choisir la ou les plateformes de diffusion qu’elle juge le mieux répondre à sa mission, notamment Érudit, et pourra consentir que les contenus publiés puissent être intégrés dans des infrastructures de recherche ayant d’autres finalités que la diffusion traditionnelle, telle que la fouille de texte proposée par le projet CO.SHS. Pour faciliter la gestion des conditions d’utilisation sur son oeuvre, l’Auteur accepte qu’une licence CC BY [c.-à-d. celle choisie par la revue] soit attribuée à son manuscrit une fois le flux éditorial complété.

Entente de publication

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